Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) AQUAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUAFRANCE domicilié(e) 165 avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 015 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.
La marque AQUATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUAFRANCE, société anonyme - 165 avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN BRIE - France - SIREN 702015751
CABINET F. WAGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 16 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°370559 - Publication au BOPI 2003-05-16
Inscription le 7 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286144 - Publication au BOPI 1999-10-07
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Produits chimiques pour l'industrie; produits pour adoucir et améliorer la qualité de l'eau, produits pour la purification de l'eau; produits antitartriques; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; matières filtrantes (produits chimiques); matières filtrantes; substances minérales et végétales). Détergents autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical.Produits désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, insecticides, fongicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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